Mentions légales
ÉDITEUR DU SITE
Le site I N O K S A est exploité par Aubanel Eden, entrepreneure individuelle exerçant sous le régime de la micro-entreprise, immatriculée au Registre National des Entreprises sous le SIRET : 10477550700015 et inscrite à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat.
Siège social : 62 Boulevard Michel de Montaigne, 95200 Sarcelles, France.
Contact : inoksajewelry@outlook.com
Directrice de la publication : Aubanel Eden
HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par Shopify, dont le siège social est situé à 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
WEB DESIGN DU SITE
Le site a été conçu et réalisé par LYDIESIGN.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, visuels, logos, éléments graphiques, photographies et créations) est la propriété exclusive de I N O K S A, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.
MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions des articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à l’entreprise. Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées dès l’adhésion à un dispositif de médiation.
DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes.
